Conseil d'administration

Rapports du conseil d'administration d'installation du jeudi 02 juillet 2026

Ordre du jour

Rapports délibératifs

Rapport n°1 Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration du SDIS 
Rapport n°2 Composition et élection des membres du bureau 
Rapport n°3 Délégation de pouvoirs du conseil d’administration du SDIS à la présidente du conseil d’administration du SDIS 
Rapport n°4 Délégation de compétences du conseil d’administration du SDIS au bureau du conseil d’administration du SDIS 
Rapport n°5 Autorisation de principe à donner à la présidente de signer certains contrats de travail dans le cadre du code général de la fonction publique 
Rapport n°6 Indemnités de fonction de la présidente et des vice-présidents 
Rapport n°7 Désignation des membres de la commission spécialisée « secours et soins d’urgence aux personnes » et de la commission spécialisée « développement d’outils numériques au profit des sapeurs-pompiers et des secours » 
Rapport n°8 Désignation des représentant(e)s de l’établissement pour siéger au comité social technique (CST) et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail (FSSSCT) 
Rapport n°9 Désignation des représentant(e)s de l’établissement pour siéger au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV) 
Rapport n°10 Désignation des représentant(e)s de l’établissement pour siéger à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C des Sapeurs-Pompiers Professionnels 
Rapport n°11 Désignation des représentant(e)s de l’établissement pour siéger à la Commission Administrative Paritaire Unique pour les catégories B et A de Sapeurs-Pompiers Professionnels 
Rapport n°12 Désignation des représentant(e)s de l’établissement pour siéger aux conseils médicaux en formation plénière 
Rapport n°13 Désignation d'un délégué au CNAS 
Rapport n°14 Modalités de dépôt des listes de candidats à l’élection à la Commission d’Appel d’Offres

Rapports informatif

Rapport n°15 Présentation du projet de refonte du SDACR  
Rapport n°16                                 Résultats des élections CATSIS - CCDSPV                            (Présentation orale)                                

Point divers