Délibérations du bureau du 07 octobre 2026

Délibération B-2026-50 Autorisation à donner à la présidente de solliciter une subvention d'équipemens "feux de forêts" éligibles au fonds vert aurpès de la préfecture et, dans ce cadre, de signer les conventions et autres documents afférents à cette demande
Délibération B-2026-49 Vente du BEA
Délibération B-2026-48 Réforme du BEA
Délibération B-2026-47 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Vesoul
Délibération B-2026-46 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Vaivre-et-Montoille

Délibération B-2026-45

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Cerre-Lès-Noroy

Délibération B-2026-44

Autorisation à donner à la présidente de signer une convention financière dereprise de CET avec le Département

Délibération B-2026-43

Autorisation de principe à donner à la présidente de signer les convnetions dites de gestion courante

 

 

Délibérations du bureau du 10 juin 2026

Délibération B-2026-17 Rétribution des membres du jury constitué pour le concours interne d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Délibération B-2026-16 Composition et modalités de fonctionnement du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Délibération B-2026-15 Vente de véhicule (échelle)

Délibération B-2026-14

Réforme de véhicule (échelle)

Délibération B-2026-13

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Autoreille

Délibération B-2026-12

Intégration du SDIS au Groupe Fermé d'Utilisateurs (GFU) du Conseil départemental

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay