Délibérations du bureau du 10 juin 2026

Délibération B-2026-17 Rétribution des membres du jury constitué pour le concours interne d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Délibération B-2026-16 Composition et modalités de fonctionnement du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Délibération B-2026-15 Vente de véhicule (échelle)

Délibération B-2026-14

Réforme de véhicule (échelle)

Délibération B-2026-13

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Autoreille

Délibération B-2026-12

Intégration du SDIS au Groupe Fermé d'Utilisateurs (GFU) du Conseil départemental

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay

 

 

Délibérations du bureau du 23 février 2026

Délibération B-2026-11 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-10 Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une audience correctionnelle
Délibération B-2026-09 Marché de construction de l'extension du bâtiment GDEF

Délibération B-2026-08

Autorisation de donner à la présidente de signer une convention de partenariat entre le SDIS et l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté (EFS Bourgogne Franche-Comté)

Délibération B-2026-07

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Héricourt

Délibération B-2026-06

Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Crobenay