Menu
Malvoyant
Accueil
Version pdf
Plan du site
Imprimer
A-
A+
Contact
SDIS 70
Risques du département
Présentation
Ressources
Organisation
Annuaire
Missions opérationnelles
L'opérationnel
Prévention dans les ERP
Prévention des risques
La prévision
CTA / CODIS
Activités du service nautique
Personnels
Sapeur-Pompier Professionnel
Sapeur-Pompier Volontaire
Jeune Sapeur-Pompier
Sapeur-pompier au service nautique
Sapeur-pompier au service de santé
Personnel Administratif et Technique (PAT)
Offres d'emploi, concours et examens
Publications
Rapport d'activité
Documents publiés
Délibérations
Autres publications
Marchés publics
Démarches et services
Pour les entreprises
Pour un particulier
Pour un élu
Pour un chef de centre
Pour un sapeur-pompier
Allô 18
Recherche
Publications
Rapport d'activité
Documents publiés
Délibérations
Délibérations du CA de 2024
Délibérations du CA de 2023
Délibérations du CA de 2022
Délibérations du CA de 2021
Délibérations du CA de 2020
Délibérations du CA de 2019
Délibérations du CA de 2018
Délibérations du CA de 2017
Délibérations du bureau de 2024
Délibérations du bureau de 2023
Délibérations du bureau de 2022
Délibérations du bureau de 2021
Délibérations du bureau de 2020
Délibération du bureau de 2019
Délibérations du bureau de 2018
Délibérations du bureau de 2017
Autres publications
Délibérations du 27 mars 2024
Délibération n°B-2024-30
Opportunité d'une action collective en indemnisation liée aux émissions polluantes de véhicules roulant au diesel
Délibération n°B-2024-29
Autorisation à donner à la présidente à signer la convention de mise à disposition de locaux avec la société SEB INTERNATIONAL SERVICE SAS
Délibération n°B-2024-28
Adoption de la convention type d'occupation pour l'installation d'équipements radioélectriques au bénéfice du SDIS
Délibération n°B-2024-27
Autorisation à donner à la présidente de signer des conventions d'honoraires d'avocats dans le cadre de la protection fonctionnelle accordée à des agents et ex-agents du SDIS
Délibération n°B-2024-26
Renouvellement de la convention partenariale avec l'UGAP
Délibération n°B-2024-25
Autorisation à ester en justice devant la cour administrative d'appel de Nancy dans le cadre d'un contentieux opérationnel
Délibération n°B-2024
-24
Autorisation à donner à la présidente de signer l'acte de cession de l'ancienne caserne de Jussey en faveur de la commune de Jussey
Délibérations du 21 février 2024
Délibération n°B-2024-23
Autorisation à donner à la présidente de signer une convention de mise en oeuvre du 17ème bataillon des sapeurs-pompiers de France
Délibération n°B-2024-22
Indemnisation d'un agent suite à un jugement rendu dans le cadre d'une incivilité
Délibération n°B-2024-21
Autorisation à donner à la présidente de discuter les termes et signer une convention dite "pacte capacitaire" avec l'État
Délibération n°B-2024-20
Don d'un Véhicule Tout Usages (VTU) au CPI La Lanterne
Délibération n°B-2024-19
Réforme de véhicule
Délibération n°B-2024-18
Suppression et création de poste au tableau des effectifs sans incidence financière
Délibération n°B-2024-17
Autorisation à donner à la présidente de demander réparation dans le cadre d'une incivilité à Noidans-lès-Vesoul
Délibération n°B-2024-16
Autorisation à donner à la présidente de signer la convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public
Délibération n°B-2024-15
Autorisation à donner à la présidente de signer une convention d'honoraires avec DSC Avocats
Délibération n°B-2024
-14
Autorisation à donner à la présidente de signer durant la durée de son mandat les conventions de gestion courante
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Niveau de gris
Haut contraste
Haut contraste
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police dyslexie
Réinitialiser
Réinitialiser
Outils d’accessibilité